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Marques déposées par monsieur PONT Jean-Paul
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TOM & ZOE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM & ZOE
M. PONT Jean-Paul
Mme PONT Viviane

Numéro de dépôt :
95596934
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque TOM & ZOE

Déposée le 8 novembre 1995 par monsieur PONT Jean-Paul et madame PONT Viviane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM & ZOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Les déposants sont monsieur PONT Jean-Paul domicilié(e) LE MARTELET, 74300 CHATILLON SUR CLUSES - France et madame PONT Viviane domicilié(e) LE MARTELET, 74300 CHATILLON SUR CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONT Jean-Paul - France.

La marque TOM & ZOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM & ZOE est expirée depuis le 8 novembre 2005.

PONT Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : ARTHUR & CLOE


M. PONT Jean-Paul - LE MARTELET, 74300 CHATILLON SUR CLUSES - France

Mme PONT Viviane - LE MARTELET, 74300 CHATILLON SUR CLUSES - France


M. PONT Jean-Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 8 août 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°241151 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 11 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203906 - Publication au BOPI 1996-07-11

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Vêtements (Habillements) Jouets (Sauf jeux électroniques) Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].